Aller au contenu

Empuriabrava

Téléphone : +34 670 46 94 27

Legal

Mentions légales

Conformément à la loi espagnole 34/2002 sur les services de la société de l’information et le commerce électronique (LSSI-CE), voici les coordonnées de l’éditeur de ce site et ses conditions d’utilisation. Cette version française est une traduction ; en cas de doute, la version espagnole prévaut.

Éditeur du site

Titulaire
KALMA YACHTING TRADING SL.
N° d’identification fiscale (NIF)
B09980244
Siège social
Carrer Cavall de Mar 22, Empuriabrava (17487), Gerona
Téléphone
+34 619 49 30 47
Immatriculation
à compléter
Nom commercial
Kalma Yachting

Objet

Ce site présente l’activité de Kalma Yachting : la vente de bateaux neufs et d’occasion, la distribution d’Aquila Power Catamarans et les services associés, et permet de nous contacter.

Conditions d’utilisation

En accédant à ce site, tu deviens utilisateur et tu acceptes les présentes mentions légales. Tu t’engages à l’utiliser de manière licite et à ne porter atteinte ni à son fonctionnement ni aux droits de tiers.

Les informations sur les bateaux sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : les conditions de chaque opération sont convenues par écrit entre les parties.

Propriété intellectuelle et industrielle

Les textes, photographies, logos et la conception de ce site appartiennent à son titulaire ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs propriétaires. Les marques des constructeurs appartiennent à leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, distribution ou transformation sans autorisation expresse est interdite.

Responsabilité et liens

Le titulaire n’est pas responsable des dommages liés à des interruptions techniques indépendantes de sa volonté, ni du contenu des sites tiers vers lesquels renvoie ce site (réseaux sociaux, Google Maps ou WhatsApp), qui ont leurs propres conditions.

Confidentialité et cookies

La façon dont nous traitons tes données est expliquée dans la politique de confidentialité, et les cookies utilisés par ce site dans la politique de cookies.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit espagnol. Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément à la loi.